Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARLATINE
SAVY Herve

Numéro de dépôt :
1302635
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1995

Présentation de la marque SCARLATINE

Déposée le 15 mars 1985 par SAVY Herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARLATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVY Herve domicilié(e) 374, avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAUMES Gabriel - France.

La marque SCARLATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLATINE est expirée depuis le 15 mars 1995.

SAVY Herve a également déposé les autres marques suivantes : TYPHON , ELOISE , FORCE ROUGE , BLONDINETTE , CAPITOLE , ORIENTALE , PIQUETTE , EQUINOXE , MAGMA , AZTECA


SAVY Herve - 374, avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE - France


Monsieur CAUMES Gabriel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Produits agricoles, Horticoles, Forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes; substances alimentaires pour les animaux malt.